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Dépôts sauvages de déchets : le pouvoir de sanction administrative du maire

Dépôts sauvages de déchets : le pouvoir de sanction administrative du maire

Il y a cinq ans, l’Association des maires de France estimait à 63 000 tonnes par an, les dépôts sauvages d’ordures. Depuis, le phénomène a littéralement explosé, et tôt ou tard, tous les maires vont se trouver confrontés à cette problématique. Pourtant, force est de constater que le droit en la matière est assez peu lisible. Eclairage sur un pouvoir spécial du maire en la matière, assez peu utilisé : la sanction administrative.

Transition écologique : qui va payer ?

Patronats italien, allemand, français... Les trois, qui revendiquent 50% du PIB européen, soulèvent une même question, celle du financement de la transition écologique. « Nous partageons les mêmes problèmes et les mêmes opportunités », expliquait Carlo Bonomi, président de la Confindustria, l'équiv…

Le Marché de Noël Equitable se tiendra jusqu’au 28 novembre

Lancé depuis le vendredi 19 novembre dernier, le Marché de Noël Equitable se tiendra jusqu’au 28 novembre à Dijon. Un large choix de produits équitables est proposé aux visiteurs. Dijon: . Organisé par "Envie d’Ethique" et "Artisans du monde", le marché est installé au niveau du Cellier de Clairvau…

Les mille et une facettes du Made in France

Sous une même bannière, les 830 entreprises venues s'exposer dans le salon consacré au Made in France s'illustrent par une grande diversité de démarches, conjuguant souci écologique, de l'emploi, préservation de savoir-faire et ancrage local, voire, très local... Record de fréquentation au MIF Expo…

Facturation électronique B2B : s’adapter aux obligations légales

Une réforme adoptée dans la cadre de la loi de Finances 2020 impose aux entreprises de passer à la facturation électronique pour les échanges entre assujettis à la TVA. Mais aussi de faire remonter périodiquement à l’administration fiscale toutes les données relatives à cette taxe. Depuis plusieurs…

Alstom le Creusot produira 990 bogies pour 55 métros en Egypte

Implanté dans le Creusot, le site bourgignon d’Alstom s’occupera de la production de 990 bogies pour 55 métros en Egypte. Il se chargera également de l’intégration des moteurs. Alstom, constructeur et fournisseur de maintenance de trains, vient d’annoncer qu’il a remporté un contrat de mise à nivea…

La Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs récompensée

La Communauté de Communes des Portes du Haut-Doubs a reçu le prix Coup de Cœur « Petites Villes de Demain », décerné par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Cette récompense s’inscrit dans le cadre de la 3ème édition du Prix « Ma Ville mon Artisan » qui s’est tenue à l’occasio…