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La santé psychologique des salariés s’améliore mais reste préoccupante

La santé psychologique des salariés s’améliore mais reste préoccupante

Les derniers résultats du baromètre Opinionway pour le cabinet Empreinte Humaine sur l’état psychologique, les risques psychosociaux et la résilience des salariés français deux semaines après la fin du confinement*, ont été présentés le 9 juin dernier. L’occasion de faire le point sur la santé des…

L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.  Temps de travail : pauses La cour d’appel a constaté que pendant ses temps de pause la salariée était libre de rester dans le local prévu à cet effet, ou d’aller où bon lui semblait, et que pesait sur elle la seule obligation de présenter…

L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.  Règlement intérieur : mise à pied  Une sanction disciplinaire autre que le licenciement ne peut être prononcée contre un salarié par un employeur employant habituellement au moins 20 salariés que si elle est prévue par le règlement intéri…

L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.  Rémunération : prime d’objectifs Si l’ouverture du droit à un élément de rémunération afférent à une période travaillée peut être soumise à une condition de présence à la date de son échéance, le droit à rémunération, qui est acquis…

L’entreprise et les salariés

L’entreprise et les salariés

Revue de récentes décisions de la Cour de cassation en matière de droit du travail.  Courriels : procédure disciplinaire L’employeur peut prendre connaissance de messages électroniques échangés à l’aide de l’outil informatique qu’il a mis à la disposition du salarié, pour le…

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Entreprises et cotisations sociales : du côté des tribunaux

Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf. Contrôle : durée Dès lors que l’Urssaf a expressément visé les dispositions de l’article L 243-13 du Code de la sécurité sociale limitant la durée de contrôle sur les entreprises versant des rémunérations à moi…